par Aics-sr | Juil 11, 2023 | Actualités organisation AICS-SR

Le colloque PAXA EUROPA se tiendra à Tours les 8-9 et 10 novembre prochain sur le thème « L’Union Européenne espace de paix en sursis? » AICS-SR participerons à ce colloque dans le cadre des activités associées du Trinôme Académique (IHEDN-Défense Nationale -Education Nationale). J’invite ceux qui seraient intéressés à s’inscrire directement auprès de Véronique PICARD (voir ses coordonnées sur le document de présentation du colloque.
SALLE THELEM FACULTE DE DROIT DES DEUX LIONS A TOURS
Programme du COLLOQUE PAXA EUROPA
L’UNION EUROPEENNE ESPACE DE PAIX EN SURSIS 8-9 et 10 novembre 2023 à Tours. Réservation gratuite et obligatoire avant le 27 octobre 2023-07-10
Auprès de Véronique Picard@univ-tours.fr
Programme prévisionnel
Mercredi 8 novembre 2023
14h30 – 18h30
Salon des Éditeurs Juridiques Francophones
Anthémis, Bruylant, Cent Mille Milliards, Concurrences, Conseil de l’Europe, Dalloz, Ellipses, Enrick – B – éditions, IRJS éditions, IFJD institut Louis Joinet, Juriscope, Office des publications de l’Union Européenne, Legitech, Lextenso, LexisNexis, Mare et Martin, Editions Panthéon – Assas, Pedone, Presses UT Capitole, Presses Universitaires de Rennes, Société de Législation Comparée, Les éditions de l’Université de Bruxelles
Jeudi 9 novembre 2023
8h30 – 18h30
Colloque Paxa Europa
L’Union Européenne, espace de paix en sursis ?
Julien BOURDOISEAU, Doyen de la Faculté de droit, économie & sciences sociales de Tours
Pierre-Yves MONJAL, Professeur de droit public, codirecteur de l’IRJI François-Rabelais (UR 7496), Université de Tours
Nicolas CLINCHAMPS, Maître de conférences en droit public, HDR, Univesité Sorbonne Paris Nord – Allocution d’introduction
Thème 1 – Paxa Europa : Héritage historique
Présidence de séance : Pierre-Yves MONJAL
Nicolas CLINCHAMPS, Maître de conférences en droit public, HDR, Université Sorbonne Paris Nord – La paix, fil rouge de la construction européenne.
Romain FOUCART, Maître de conférences en droit public, Université d’Angers – Une conception française de la « grande Europe » au service de la paix ? De la confédération européenne à la communauté politique européenne
Alexandre DEROCHE, Professeur d’histoire du droit, Université de Tours – Pierre-Henri Teitgen : un père fondateur oublié .Franck LAFFAILLE, Professeur de droit public, Université Sorbonne Paris Nord – Histoire d’une idée politique. La paix, d’Eschyle à Kant
Thème 2 – Paxa Europa : Nouvelle donne stratégique
Présidence de séance : Nicolas CLINCHAMPS
Oana Andreea MACOVEI, Maître de conférences en droit public, Université de Toulouse – Les langages de la puissance au sein de la diplomatie européenne.Maurice de LANGLOIS, Général de division (2S), IRSEM – La PSDC est-elle encore adaptée au contexte stratégique d’aujourd’hui ? Anne HAMONIC, Maître de conférences en droit public, Université Rennes 2 – Les opérations de gestion de crise de l’Union européenne en Europe : quel(s) apport(s) à la paix ? Coralie MAYEUR, Maître de conférences en droit public, HDR, Université de Franche-Comté, Besançon – Les mesures restrictives, redoutable outil d’affirmation de l’identité de l’Union européenne.Nicolas GROS-VERHEYDE, Journaliste, rédacteur en chef du site Bruxelles 2, – Une guerre qui a changé la vision et l’action de l’Europe en matière de défense.Anne CAMMILLIERI, Professeure de droit public, Université Sorbonne Paris Nord – La paix dans le cyberespace.Jérôme GOISQUE, Général de corps d’armée, Représentant militaire et de la défense auprès de l’UE et de l’OTAN – La paix en Europe, vue par le représentant militaire de la France auprès de l’UE et de l’OTAN
Vendredi 10 novembre 2023
8h30 – 18h00
Thème 3 – Paxa Europa : Sujets et objets
Présidence de séance : Sébastien Roland
Didier BLANC, Professeur de droit public, Université de Toulouse – P comme Parlement (européen).Valérie MICHEL, Professeure de droit public, Université d’Aix-Marseille – Quelle autonome stratégique ? L’exemple des biens à double usage et la paix.Charles REIPLINGER, Maître de conférences en droit public, HDR, Université de la Sorbonne Paris Nord – Les Européens malades de la PESC.Stéphane RODRIGUES, Maître de conférences en droit public, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne – Paix et industrie de l’armement.Michel VEUTHEY, Professeur associé de droit international, Université Webster, Genève – La traite des êtres humains en période de conflits armés
Thème 4 – Paxa Europa : Tensions régionales
Présidence de séance : Nicolas Clinchamps
Emilie DELCHER, Maître de conférences en droit public, Université de Nantes – L’Union européenne, actrice de la paix en Arctique ?.Anne JEANNOT, Maître de conférences en droit public, Université de Tours – La politique d’élargissement de l’UE constitue-t-elle toujours un facteur de paix en Europe ?.Adelaïd PUTTLER, Professeure de droit public, Université de Bochum (Allemagne) – Aspects de droit international de la guerre d’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine
Sabine THILLAYE, députée d’Indre-et-Loire – Paxa Europa : l’Union européenne un herbivore confronté à un monde de carnivores !
Thème 5 – Paxa Europa : Conceptions nationales
Présidence de séance : Pierre-Yves MONJAL
Andrea DEFFENU, Professeur de droit public, Université de Cagliari (Italie) – La valeur constitutionnelle de la paix : l’article 11 de la Constitution comme principe fondamental pour la participation de l’Italie à l’Union européenne.Véronique PICARD, Université de Tours – La paix et le Saint-Siège.Takeshi INOUÉ, Professeur de droit public, Université Kwansei Gakuin (Japon) et Guibourg DELAMOTTE, Professeur de sciences politiques, INALCO – Le pacifisme japonais face au globalisme : principe universel ou exception japonaise ?
par Aics-sr | Juil 9, 2023 | Revue de Presse AICS-SR
Bernard Émié lève le voile sur le fonctionnement de la Sécurité extérieure, alors que le projet de loi de programmation militaire double le budget du renseignement.
On s’attend à croiser Malotru ou Moule à gaufres (le surnom des personnages principaux de la série Le Bureau des légendes) dans des couloirs éclairés au néon, mais c’est dans un vaste salon à l’allure de club anglais au cœur de la caserne Mortier que Bernard Émié reçoit Le Point. Des fauteuils Chesterfield y ont été installés en souvenir d’Alexandre de Marenches, le chef des espions français pendant la décennie 1970-1980. La collection reliée de la Revue des deux mondes trône sur les étagères.
C’est ici que l’ancien ambassadeur de France (Jordanie, Liban, Turquie, Royaume-Uni et Algérie) choisi par Emmanuel Macron en 2017 dès son arrivée à l’Élysée reçoit ses homologues, le patron du MI6 britannique ou de la CIA lorsqu’ils sont de passage à Paris, parfois aussi un grand patron du CAC 40 lorsque les intérêts économiques du pays sont en jeu. À l’entrée du QG du patron des espions français figurent les photos des membres de la DGSE décédés en mission, ainsi que leur prénom. Sur ce patchwork, comme protégé par un drapeau français, on reconnaît la photo de Denis Allex (mort en Somalie). La mission n’est jamais loin.
Le Point : Six mois avant l’intervention russe en Ukraine, la CIA a tiré la sonnette d’alarme sur les intentions de Vladimir Poutine. Les renseignements français sont-ils passés à côté de la guerre en Ukraine ?
Bernard Émié : Non. Nous avons détecté les mêmes mouvements de troupes russes que nos alliés. Si nous avons pu différer dans nos analyses, nous avions le même degré d’information. La seule différence tient au traitement qui a été fait de ces renseignements. Nous étions encore dans une phase de négociation et de dialogue. La CIA a choisi de divulguer au grand public ses renseignements dans l’espoir de dissuader Moscou de passer à l’action. Nous avons gardé ces éléments secrets car nous ne voulions pas dévoiler nos méthodes de collecte. Ce silence de notre part a conduit un certain nombre de médias à imaginer que nous ne savions pas. Ce qui est faux.
Pourquoi ne pas diffuser au grand public vos analyses prospectives – comme le font la CIA ou le MI6 – et évoquer davantage concrètement les risques auxquels doit faire face le pays ?
C’est la tradition de cette maison, son ADN. Notre héritage, c’est celui du BCRA [NDLR, le Bureau central de renseignements et d’action, les services secrets de la France libre entre 1940 et 1943], de la clandestinité. Nous ne sommes pas un centre de recherche universitaire. Nous réservons nos analyses et nos renseignements consolidés pour le président de la République et les principaux décisionnaires au sein de l’exécutif, à commencer, bien sûr, par Matignon et le ministère des Armées, mais aussi pour le ministère des Affaires étrangères et celui de l’Économie. Non pas pour orienter leurs décisions, mais pour les éclairer ! Si je recourais à une image, je dirais que nous leur permettons de voir le dessous des cartes. Ce travail, nous l’effectuons pour protéger la France contre une série de menaces. L’exécutif doit être parfaitement informé des menaces qui pourraient porter atteinte à l’intérêt national. Pour l’information sérieuse du grand public, les journaux comme le vôtre sont faits pour cela. Nous sommes un service secret, dont une part de l’activité relève de l’action clandestine. Nous avons des dispositifs technologiques de pointe qui nous permettent de collecter et d’analyser de l’information dont la vocation n’est pas d’être diffusée. Nous recrutons aussi de façon très traditionnelle des sources humaines, qui parfois choisissent de nous informer parce qu’elles sont en désaccord avec le régime politique de leur pays ou tout simplement pour des motifs plus terre à terre, l’argent, la vengeance, les frustrations…
Quelles sont ces menaces si mystérieuses ?
Elles ne sont pas secrètes. Et, depuis 2019, elles ont même été identifiées dans un document de la présidence de la République, la stratégie nationale du renseignement, qui est en accès public. Ce qui reste secret, en revanche, c’est la façon dont nous les appréhendons. Le « climat géopolitique » d’abord. Il est en mutation radicale : en Europe, en Asie, dans l’Indopacifique, l’ordre international cède le pas à des tensions que nous n’avions pas vues depuis des décennies. Nous sommes passés d’un monde de compétition à un monde de confrontation, dans lequel les puissances autoritaires, au premier rang desquelles la Russie et la Chine, contestent l’ordre international hérité de la fin de la guerre froide, fondé sur la démocratie, l’économie de marché et l’État de droit.
Dans ce climat, les menaces directes contre la France sont identifiées. La première est terroriste. On en parle moins en ce moment, mais nous restons mobilisés dessus et travaillons en étroite relation, d’abord avec la DGSI, au sein de la communauté nationale du renseignement. Notre deuxième mission est de contrer les initiatives hostiles de puissances étrangères contre notre pays. Nous participons à la protection des intérêts de la nation partout sur la planète. Nous garantissons ainsi la souveraineté de la France, y compris sur le plan économique. Nous veillons dans cet esprit à permettre à l’exécutif d’anticiper les risques sur le plan géopolitique en signalant les actions que pourrait prendre tel ou tel acteur.
Comment cela fonctionne concrètement ? Le président reçoit tous les matins une note de synthèse de votre part au petit-déjeuner ?
Les documents que nous produisons sont très formalisés. Nous adressons à qui de droit les renseignements sur les menaces en temps réel et répondons aux sollicitations de l’exécutif, qui peut avoir des questions précises sur certains sujets. Mais nous ne sommes pas une chaîne d’information en continu. Nous n’inondons pas les décideurs de flashs continuels. La nature de notre métier est de traiter les informations que nous remontons et de nous assurer qu’elles offrent une réelle plus-value à nos « clients ».
Nous les vérifions et les analysons pour aider le chef de l’État, le ministre des Armées et nos autres destinataires à prendre des décisions dans l'intérêt de notre pays.
Les services de renseignements français ne bénéficient pas des mêmes moyens que les agences russes, chinoises ou américaines…
La DGSE compte aujourd’hui 7 000 personnes. Nos homologues chinois sont de l’ordre de 200 000 agents et les agents russes, de l’ordre de 30 000 ou 35 000. Nous vivons sur des planètes différentes. Une chose est de constater que ces agences ont des moyens financiers et humains plus importants que nous. Une autre, de penser que nous ne sommes pas en mesure de mener à bien nos missions. Même si nous ne jouons pas dans la même cour que ces agences, nos budgets comme nos effectifs nous permettent de faire notre travail dans de bonnes conditions.
Vous me direz que ma parole est contrainte, mais je vous répondrai que nos budgets ont connu ces dernières années de fortes augmentations. La prochaine loi de programmation militaire, qui a passé avec succès la première phase de son examen au Parlement, avec son adoption à une large majorité le 7 juin à l’Assemblée nationale, dote les services de renseignements du ministère des Armées de moyens importants avec 5 milliards consacrés au « patch renseignement » sur la période 2024-2030. C’est historique, et c’est le signe que nos autorités, et notamment le ministre des Armées, Sébastien Lecornu, qui a bâti et défendu le texte, nous font confiance et attendent beaucoup de nous.
Notre dimensionnement est finalement un atout : il nous offre une immense réactivité.
Nous pouvons réorienter nos capteurs à tout moment pour faire face aux crises qui se présentent. Cela tient aussi au très grand engagement de nos équipes. Il existe par ailleurs un plan national, actualisé en permanence, qui fixe les priorités et nous permet de nous adapter en fonction des nouvelles crises ou de répondre aux demandes spécifiques de l’exécutif. Par ailleurs, nous coopérons de façon étroite avec nos alliés. Je prends un exemple : la Corée du Nord. Nous mettons en commun nos informations avec des pays amis et profitons ainsi de synergies constructives. Si nous n’avons pas la prétention de tout savoir en tout point du globe sur les dossiers qui concernent l’intérêt national et la souveraineté de la France, nous disposons en revanche d’un outil optimal.
Notre travail consiste à collecter, à appréhender les risques, à détecter des sources fiables. Pas à surréagir quand quelqu’un émet un tweet à l’autre bout du monde.
Au risque de susciter des jalousies, la DGSE s’est vu attribuer le rôle de chef de file de la communauté française du renseignement en matière de recueil du renseignement technique, pourquoi ?
La DGSE a des capacités très importantes, qu’elle met au service de la communauté du renseignement. Cette décision de mutualisation des systèmes techniques de l’État fut prise au début des années 2000 par le président Jacques Chirac et le Premier ministre Lionel Jospin pour optimiser nos capacités, nos budgets, notre recherche et éviter les duplications. Nous assumons, comme les autres, une mission régalienne de défense nationale, nous œuvrons sous l’autorité du chef de l’État, dans le cadre du ministère des Armées.
Mais nous sommes le seul service « secret » de la République, j’insiste sur le mot secret. À ce titre, nous disposons de moyens propres destinés à nous permettre de nous acquitter de notre mission : la collecte de renseignements susceptibles d’éclairer nos plus hautes autorités dans leurs prises de décision. La DGSE assure ici le rôle de locomotive au sein de la communauté du renseignement dans le domaine des ressources technologiques pour une raison simple : l’optimisation des ressources. C’est la France qui doit rester dans la course, pas telle ou telle agence.
Et les jalousies…
Nous sommes prestataires de services pour tous ceux qui œuvrent aux mêmes missions que nous. Les moyens techniques dont nous disposons sont mis à la disposition des autres services de la communauté nationale du renseignement. Les services du premier cercle participent par ailleurs à la gouvernance de cet ensemble et ne sont en rien marginalisés. Nous n’avons pas les moyens en France de nous chamailler entre services. La guerre des services est un fantasme, nous sommes avant tout complémentaires et travaillons en totale synergie sous l’égide de la Coordination nationale du renseignement et de la lutte contre le terrorisme (CNRLT), dont les prérogatives ont été renforcées en 2017. Étant donné les enjeux auxquels le pays est confronté, je ne crois pas que les autorités politiques nous laisseraient jouer à ces jeux stériles. Par ailleurs, la loi de 2015 a clarifié les choses en affirmant que le renseignement est un « instrument de défense ». Il est logique que nous œuvrions au sein de ce grand ministère régalien qui nous fait bénéficier de ses moyens. Rappelons qu’environ 30 % de nos effectifs sont constitués de militaires. Cette inscription de la DGSE dans l’appareil de défense est notre force.
Une démocratie comme la France ne part-elle pas sur le terrain de la lutte clandestine avec un sérieux handicap face aux régimes autoritaires ?
C’est une question importante. Nous vivons en démocratie, et nous nous en réjouissons. Cela implique que nous nous conformions à toute une série de contrôles légitimes. Cela n’entache en rien le respect du secret qui entoure notre travail. Les membres de la délégation parlementaire au renseignement sont dûment accrédités et habilités « très secret. »
Pareil pour la commission qui supervise l’allocation des fonds spéciaux, ou la très importante Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR), créée par les lois de 2015 et qui contrôle les techniques de renseignement, dont les interceptions. Ces filtres sont importants. Ils garantissent les libertés publiques des citoyens, ce que font aussi le Conseil d’État ou la CNIL. Je rappelle aussi l’existence d’une Inspection des services de renseignement (ISR), placée sous l’autorité de la Première ministre. Ce cadre légal n’est pas celui de certains de nos homologues étrangers. C’est vrai. Et cela explique que les services d’espionnage de ces pays soient parfois disons « désinhibés » dans leurs modes d’action.
Les élites politiques, diplomatiques et économiques sont-elles suffisamment formées à déjouer les ingérences ?
Notre pays est une cible pour toutes les grandes centrales non pas parce que nous serions plus naïfs que d’autres ou parce que la France serait une sorte de passoire à secrets, mais parce que notre pays occupe une place majeure dans le concert mondial.
Économiquement, stratégiquement, diplomatiquement, scientifiquement, nous avons notre mot à dire. Cela dit, nos élites doivent être vigilantes. Les ingérences auxquelles se livrent plusieurs puissances étrangères de façon plus ou moins décomplexée sur notre continent entraînent des préjudices majeurs pour nos intérêts et notre souveraineté. Être vigilant, c’est préserver notre capacité à décider par nous-mêmes, selon nos seuls intérêts. Le ministre des Armées, Sébastien Lecornu, est parfaitement conscient des enjeux d’ingérences, comme en témoigne la forte augmentation des moyens qui nous sont alloués dans la future loi de programmation militaire
par Aics-sr | Juin 27, 2023 | Délégation Nord-Ouest
CEREMONIE MILITAIRE ORGANISEE A L OCCASION DU DEPART DU COLONEL FABRICE ARS
COMMANDANT LE GROUPEMENT DE GENDARMERIE DEPARTEMENTALE D’INDRE ET LOIRE
LUNDI 26 JUIN 2023
C’est dans l’un des plus beaux châteaux du Val de Loire, le château de Villandry que s’est tenue cette cérémonie, en présence et sous l’autorité du général de division Christophe HERRMANN, commandant la Région de gendarmerie du Centre-Val de Loire et de Madame Nadia SEGHIER, sous préfète, secrétaire générale de la Préfecture de Tours représentant Monsieur le préfet d’Indre et Loire, Patrice LATRON. De nombreux représentants des autorités civiles, militaires, judiciaires et associatives ainsi que leurs porte-drapeaux, sont venus honorer de leur présence cette cérémonie, qui débuta par une prise d’arme où
l’ensemble des unités de la gendarmerie nationale d’Indre et Loire étaient représentées.
Au cours de cette cérémonie un certain nombre de décorations furent remises, dont la médaille de la Défense nationale à un chien de l’équipe cynophile.
C’est ensuite dans les magnifiques jardins, au pied du château que le Commandant Fabrice ARS prit la parole et rappela les 3 années qu’il venait de passer dans notre département.
Ce fut ensuite au général Christophe HERRMANN de prendre la parole en exprimant toute la satisfaction qu’il avait eu de travailler avec le Colonel ARS.
Puis comme le protocole l’exige, Madame Nadia SEGHIER, sous préfète, secrétaire générale de La Préfecture d’Indre et Loire, s’exprima dans des termes tout aussi élogieux . Puis fut servi un cocktail dans les jardins du château où les invités purent longuement et agréablement échanger.
Notre Président Yves Fournier eut le plaisir de féliciter le Colonel Fabrice ARS et de lui souhaiter le meilleur pour sa prochaine affectation.
Capitaine de corvette (H) Yves Fournier
Président National AICS-SR
Délégué 37 de la Fondation de la France Libre
Président du Comité 37 de l’IHEDN
Président de la section GR67-SAS-SR de la FNAM
Président National Emérite de l’ACOMAR





par Aics-sr | Juin 27, 2023 | Actualités organisation AICS-SR, Délégation Dom Tom, délégation Grande Bretagne, Délégation Ile De France, Délégation Nord-Est, Délégation Nord-Ouest, Délégation Sud-Est, Délégation Sud-Ouest, Délégation Suisse

Madame, Monsieur,
Depuis 2015, la Délégation 37 de la Fondation de la France Libre organise des Conférences nationales gratuites destinées à promouvoir la Citoyenneté chez nos jeunes collégiens et lycéens.
Dans ce contexte et compte tenu des évènements internationaux en cours, il a été décidé de retenir pour le thème de la Conférence 2023 :
« Citoyenneté et Esprit de défense »
Thierry TERRIER Conférencier

Pour ce faire, la Délégation 37 de la Fondation de la France Libre, en partenariat avec l’Institut des Hautes études de la Défense nationale (IHEDN) et la Section des Anciens Combattants et Sympathisants – Services de Renseignements (SAS -SR) du groupement 67 de la Fédération Nationale André Maginot, a reçu l’appui du Trinôme Académique (Éducation Nationale, IHEDN, et Défense Nationale) ainsi que des autorités.
Cette Conférence se tiendra le mercredi 6 Décembre 2023 de 9h à 11 h à l’Hôtel de ville de Tours, dans la magnifique Salle des fêtes que, Monsieur Emmanuel Denis, Maire de Tours, a bien voulu mettre à notre disposition.

Si vous êtes intéressé, envoyez un mail à Mr Yves Fournier :
Mail : fournier145@aol.com Portable : 06 12 05 71 31